3964 W 1-96
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 18/01/2023
Présentation du contenu
Élections présidentielles du 22 avril et 6 mai 2012 : procès-verbaux des opérations électorales des communes ayant un seul bureau de vote (A), procès-verbaux des opérations électorales des communes ayant plusieurs bureaux de vote (B), listes d'émargement, propagande des candidats, Commission de recensement des votes, circulaire d'organisation, arrêté fixant les prix maxima de remboursement.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2012
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Procès-verbaux des opérations électorales des communes ayant un seul bureau de vote ( A ), procès-verbaux des opérations électorales des communes ayant plusieurs bureaux de vote ( B ), listes d'émargement, propagande des candidats, commission de recensement des votes, circulaire d'organisation, arrêté fixant les prix maxima de remboursement.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2012
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2012
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2012
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2012