4197 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle administratif et financier

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Cote/Cotes extrêmes

4197 W 1-50

Date

1960-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

1.32 ml

50 article(s)

Origine

Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle administratif et financier

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 09/10/2024

Présentation du contenu

Dossiers de travaux sur routes.

P.R: Point de Repère

P.K: Point Kilométrique

RD : Route départementale

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

4197 W 1-31

Date

1960-2011

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

4197 W 2-31

Date

1960-2011

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

4197 W 16-18

Date

1996-1998

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

4197 W 17-18

Date

1996-1998

Présentation du contenu

.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Pièces administratives et financières, notes de calcul, dossier de déclaration au titre de la loi sur l'eau, plans de coffrage et de ferraillage, comptes rendus de réunion de chantier.

Cote/Cotes extrêmes

4197 W 18

Date

1996-1998

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable