Route départementale 538. - Carrefour avec la voie communale du Pontillard, commune de Piégon PR148+500 Lot. 2 Revêtement de chaussée et divers.

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4084 W - Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone sud / Centre technique départemental de Nyons

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4084 W - Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone sud / Centre technique départemental de Nyons

Cote/Cotes extrêmes

4084 W 1-54

Date

1950-2018

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

2,8 ml

54 article(s)

Origine

Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone sud / Centre technique départemental de Nyons

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 06/03/2024

Mots clés matières

route départementale

Comptabilité.

Cote/Cotes extrêmes

4084 W 1-16

Date

1989-2018

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Pièces de liquidation, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

4084 W 2-16

Date

2006-2018

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable