4438 W 1-17
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 20/10/2025
Présentation du contenu
Programme du fond départemental d'aide aux communes urbaines (4438 W 1-9) et programme de déneigement des voies communales et chemins ruraux (4438 W 10-17).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
L'intégralité des dossiers a été conservé conformément à la charte d'archivage de la Direction des déplacements.
Mode de classement
Les dossiers ont été classés par thématique, puis par année.
Conditions d'accès
L'ensemble des documents est communicable.
Mots clés lieux
Mots clés matières
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