3763 W - SYTRAD

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Cote/Cotes extrêmes

3763 W 1-38

Date

1997-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

73 Ko

3,8 ml

38 article(s)

Origine

SYTRAD

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 19/07/2021

Présentation du contenu

Marchés de travaux pour la création du Centre de Tri de Portes lès Valence (1999) et sa première modernisation (2010). Marché de construction des bureaux du SYTRAD à Portes lès Valence (1999). Marchés d'exploitation des Centres de Traitement ordures ménagères et collecte sélective (1997-2009).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Seuls les marchés intéressant l'histoire du bâti, de l'architecture, de l'art ou des techniques, de la protection de l'environnement ou de l'aménagement du territoire sont conservés définitivement.

Conditions d'accès

L'ensemble des documents est communicable.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

3763 W 8-34

Date

1997-2014

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Marché de maîtrise d'œuvre M2006-01 (GIRUS + GOBERT architecte) : procès-verbal de la Commission d'appels d'offres, rapport d'analyse des offres de la procédure de consultation maîtrise d'œuvre, mémoire du titulaire, dossier d'avant-projet simplifié et projet, dossier d'avant-projet, Dossier de Demande d'Autorisation d'Exploiter (décembre 2006).

Cote/Cotes extrêmes

3763 W 9

Date

2006-2006

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable