1761 W - Préfecture, Direction de l'administration générale et de la réglementation, Bureau de l'état civil, de la nationalité et des étrangers.

Autres Cotes

1761 W 1-25

Date

1953-1988

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme 14 rue de la manutention, 26000 Valence .

Importance matérielle

Origine

Préfecture-Direction de l'administration générale et de la réglementation-Bureau de l'état civil, de la nationalité et des étrangers.

Modalités d'entrées

Versement du 7 avril 1992.

Mode de classement

Ce versement a été traité en avril 1999 par les CES du chantier d'insertion.

Conditions d'accès

Archives publiques

L'ensemble des documents est communicable.

Mots clés matières

Mots clés collectivités