2892 W 1-101
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Modalités d'entrées
Versement entré le 23 mai 2007.
Présentation du contenu
Fin 2006, dans le cadre de la décentralisation et de la réorganisation de la DDE, les Archives départementales ont effectué une opération de tri des archives du service d'urbanisme. Ce versement a été effectué à cette période.
Conditions d'accès
Un délai de communicabilité de 50 ans s'applique des cotes 12 à 101.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Échantillonnage sur les années 1985, 1990 et 1995 selon la note des Archives départementales du 27 juin 2005..
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Ce dossier est communicable à partir de l'année 2036.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Ce dossier est communicable à partir de l'année 2036.
Mots clés lieux