2892 W - Direction départementale de l'Équipement, Subdivision de Die.

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Cote/Cotes extrêmes

2892 W 1-101

Date

1976-1995

Description physique

0,8 ml

Modalités d'entrées

Versement entré le 23 mai 2007.

Présentation du contenu

Fin 2006, dans le cadre de la décentralisation et de la réorganisation de la DDE, les Archives départementales ont effectué une opération de tri des archives du service d'urbanisme. Ce versement a été effectué à cette période.

Conditions d'accès

Un délai de communicabilité de 50 ans s'applique des cotes 12 à 101.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2892 W 32-101

Date

1985-1995

Présentation du contenu

Échantillonnage sur les années 1985, 1990 et 1995 selon la note des Archives départementales du 27 juin 2005..

Cote/Cotes extrêmes

2892 W 32-59

Date

1985

Conditions d'accès

Ce dossier est communicable à partir de l'année 2036.

Commune de Les Prés : permis n°255.85.0003.

Cote/Cotes extrêmes

2892 W 51

Date

1985

Conditions d'accès

Ce dossier est communicable à partir de l'année 2036.

Mots clés lieux