Années 2006-2009.

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3816 W - Conseil Départemental / DGA des Solidarités / Direction des Territoires Drôme des Collines-Royans-Vercors / Centre médico-social de St Jean en Royans / Protection maternelle et Infantile

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3816 W - Conseil Départemental, DGA des Solidarités / Direction des Territoires Drôme des Collines-Royans-Vercors / Centre médico-social de St Jean en Royans / Protection maternelle et Infantile

Cote/Cotes extrêmes

3816 W 1-2

Date

1998-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

0.2 ml

2 article(s)

Origine

Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Drôme des Collines-Royans-Vercors / Service Bourg-de-Péage-Saint-Jean / Centre médico-social de Saint-Jean-en-Royans, secteur protection maternelle infantile

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 07/07/2021

Présentation du contenu

Fiches médicales de l'enfant pour les années 1998 à 2009 (classement alphabétique par année).

Mode de classement

Classement alphabétique par année de naissance.

Conditions d'accès

Les fiches médicales ne seront communicables qu'après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance de l'enfant.

Mots clés matières

aide sociale à l'enfance, protection maternelle et infantile

Fiches médicales de l'enfant.

Cote/Cotes extrêmes

3816 W 1-2

Date

1998-2009

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2009