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3245 W - Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire du Grand Valentinois / Pôle insertion du Grand Valentinois

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Cote/Cotes extrêmes

3245 W 1-44

Date

2006-2010

Importance matérielle

44 boîtes article(s)

Origine

Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire du Grand Valentinois / Pôle insertion du Grand Valentinois

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 05/05/2015

Présentation du contenu

Les dossiers de CLI restreintes correspondent aux Assemblées plénières. Elles ont fonctionné jusqu'en juin 2009. Les dossiers individuels de RSA jusqu'en 2009 ont fait l'objet d'un bordereau d'élimination ; l'année 2010 a été versée, avec accord des Archives départementales, avant la fin de la DUA en 2016.

Conditions d'accès

Sur autorisation uniquement au bout de 50 ans

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Mots clés matières

PRESTATIONS D'AIDE SOCIALE LEGALE, INSERTION SOCIALE

Cote/Cotes extrêmes

3245 W 1-4

Date

2006-2009

Présentation du contenu

Procès-verbaux, liste d'émargement, invitation des membres, ordre du jour, correspondance.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Sur autorisation uniquement au bout de 50 ans

2008

Cote/Cotes extrêmes

3245 W 3

Date

2008

Description physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Sur autorisation uniquement au bout de 50 ans