Autres Cotes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Ce versement a été trouvé dans la commune de Laval-d'Aix par Bruno Poinas, archiviste itinérant le 9 juillet 2001.
Mode de classement
Ce versement a été traité par Christine Vitaloni, agent administratif, en juillet 2001. Une partie du versement est à intégrer en série moderne T.
Conditions d'accès
Article 1 : 60 ans ; 2 : 150 ans.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Conditions d'accès
Non communicable jusqu'en 2025.
Délai60 ans
Première année communicable2025
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