Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Ces articles ont été versés le 11 septembre 1964 par la préfecture, 3ème direction, 2ème bureau.
Mode de classement
Ce versement a été traité en juillet 1991 par Catherine Miquet et a été reconstitué à partir des liasses Z 13224 à Z 13272. Ces documents sont identifiés et décrits à la boîte.
Conditions d'accès
L'ensemble des documents est communicable.
Archives publiquesMots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mots clés lieux
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Présentation du contenu
Procès-verbaux d'adjudications et adjudications, conventions, procès-verbaux des réunions de la commission administrative du Valentin, travaux divers, correspondance (plans, coupures de presse).