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1760 W - Préfecture, Direction de l'administration générale et de la réglementation, Bureau de l'Etat civil, de la Nationalité et des Étrangers.

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Autres Cotes

1760 W 1-38

Date

1894-1991

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme.14 rue de la manutention, 26000 Valence

Importance matérielle

38

Origine

Préfecture-Direction de l'administration générale et de la réglementation. Bureau de l'État civil, de la Nationalité et des Étrangers.

Modalités d'entrées

Versement du 7 avril 1992.

Mode de classement

Ce versement a été traité en avril 1999 par les agents du chantier d'insertion.

Conditions d'accès

Archives publiques

L'ensemble des documents est communicable à 60 ans.

Mots clés collectivités

Drôme (France). Préfecture

Cote/Cotes extrêmes

1760 W 1-12, 23-35, 38

Date

1894-1991

Mots clés matières

étranger

Cote/Cotes extrêmes

1760 W 25-27

Date

1980-1984

1980-1982

Cote/Cotes extrêmes

1760 W 25

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Conditions d'accès

Modalités d'accès

Non communicable jusqu'en 2042.

Délai

60 ans

Première année communicable

2042