91 W 1-29
Autres Cotes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement de septembre 1952.
Mode de classement
Ce versement a été reconstitué en 1988 par Catherine Miquet, agent administratif territorial, à partir des liasses Z 7298-7309.
Conditions d'accès
Les articles 1, 4-8, 10, 11, 13-25 sont communicables après un délai de 60 ans ; le reste est communicable immédiatement.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
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