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3852 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Drôme provençale / Service Montilien Dieulefit / Centre médico-social de Dieulefit, secteur protection maternelle et infantile

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Cote/Cotes extrêmes

3852 W 1-21

Date

1991-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

1,8 ml

21 article(s)

Origine

Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Drôme provençale / Service Montilien Dieulefit / Centre médico-social de Dieulefit, secteur protection maternelle et infantile

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 01/10/2021

Présentation du contenu

Fiches médicales de l'enfant (1991-2010) ; Dossiers obstétricaux (2007-2013) ; Structures d'accueil, établissement d'accueil de jeunes enfants (EAJE), accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) (1995-2013).

Mode de classement

Les fiches médicales ont été classées alphabétiquement par année de naissance.

Les dossiers obstétricaux ont été classés alphabtiquement par année de clôture de dossier.

Les infrastructures ont été classées par lieu géographique.

Conditions d'accès

Les fiches médicales et les dossiers obstétricaux ne seront communicables qu'après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance de la personne concernée.

Mots clés matières

aide sociale à l'enfance, protection maternelle et infantile, centre de loisirs, accueil périscolaire, crèche, halte garderie, sage femme

Cote/Cotes extrêmes

3852 W 1-15

Date

1991-2010

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Enfants nés en 2006.

Cote/Cotes extrêmes

3852 W 11

Date

2006

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable