Élections municipales du 14 Mars 1965. - Organisation des opérations de vote, tableaux des conseils municipaux, 1959-1965,extraits du regitre des délibérations 1959-1965, élections complémentaires 1960-1970, procés-verbal des opérations de vote 1967, correspondance.

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1013 W - Drôme (France). Sous-préfecture (Die)

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Cote/Cotes extrêmes

1013 W 1-14

Date

1947-1975

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme.14 rue de la manutention, 26000 Valence

Origine

Sous-préfecture de Die

Modalités d'entrées

Ce versement a été effectué le 17 mars 1980 par la sous-préfecture de Die.

Mode de classement

Ce versement a été traité par Torkia Amirach en janvier 1998.

Conditions d'accès

Tous les articles sont communicables

Mots clés matières

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

1013 W 2

Date

1959-1970

Présentation du contenu

Communes du canton de la Chapelle-en-Vercors.