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1331 W - Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

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Autres Cotes

1331 W 1-308

Date

1973-1982

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme.14 rue de la manutention, 26000 Valence

Importance matérielle

308

Origine

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

Modalités d'entrées

Versement du 6 novembre 1986

Mode de classement

Ce versement a été traité par le personnel du chantier d'insertion en juillet 1995.

Conditions d'accès

Archives publiques

L'ensemble des documents est communicable.

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Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

1331 W 192-244

Date

1974-1982

S.I. de défense contre les crues du Roubion, S.I. du Grand-Pré, de Sauzet, Saint Marcel-Lès-Sauzet ; A.S.A. d'arrosage du Moulin du Sauzet, d'arrosage du Canal du Moulin de Bonlieu, du Canal d'irrigation du Moulin de Saint Gervais ; A.F.R. de Sauzet, de La Laupie, de Saint Marcel-sur-Sauzet, de Savasse.

Cote/Cotes extrêmes

1331 W 194

Date

1974

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Présentation du contenu

Comptes de gestion ; indemnités, cotisations ; travaux : redressement du lit du Roubion, raccordement du réseau d'assainissement de Sauzet, voirie.