7 M - Agriculture

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Cote/Cotes extrêmes

7 M 1-557, 849-861

Date

1792-1951

Mode de classement

Le classement et la description des dossiers de la sous-série 7 M Agriculture se sont effectués conformément au cadre de classement préconisé par la circulaire AD 98-8 de la Direction des Archives de France. L'identification et le classement des articles ont été réalisés de 2014 à 2016. Les documents identifiés provenaient des archives de la préfecture déjà cotées en série M et des archives de la Direction des services agricoles cotées 49 W, auxquels se sont ajoutés des dossiers de la série T (enseignement, affaires culturelles, sport), des dossiers cotés 200 M (cote qui regroupait des documents de périodes de guerre), mais aussi des documents non cotés ou pourvus de cotes provisoires et dont la provenance n'était pas vraiment connue. Quelques documents ont été sortis pour être intégrés dans la sous-série 7 M Eaux et Forêts.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

7 M 406-557, 849-861

Date

1887-1951

Cote/Cotes extrêmes

7 M 496-533

Date

1908-1941

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

7 M 507-529

Date

1908-1941

Cote/Cotes extrêmes

7 M 510-528

Date

1908-1941

Cote/Cotes extrêmes

7 M 520- 527

Date

1908-1941

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

7 M 524-526

Date

1909-1941

Protection des appellations d'origine. - Documentation : brochure Recueil des principaux textes et documents relatifs à la protection des appellations d'origine, extrait du Journal officiel (1919, 1922). Vins du département, délimitation et revendication : correspondance, jugement, articles de presse (1929-1933) ; demande de renseignements : correspondance (1936). Comité national des appellations d'origine, création et nomination des membres : correspondance, articles de presse (1935-1936). Comité régional d'experts, création et fonctionnement : correspondance, arrêté, procès-verbal de réunion, article de presse (1935-1936).

Cote/Cotes extrêmes

7 M 526

Date

1919-1936

Mots clés matières