3968 W - Préfecture, bureau du Cabinet, direction des sécurités, bureau planification et gestion de l'évènement

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Cote/Cotes extrêmes

3968 W 1-12

Date

2011-2018

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

0.15 ml

12 article(s)

Origine

Préfecture / Bureau du Cabinet / Direction des sécurités / Bureau planification et gestion de l'évènement

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 18/10/2022

Présentation du contenu

Homologations de circuits de Karting, automobiles, motos, Kit bike et un dossier non mené à terme: 11 arrêtés d'homologation et une demande d'homologation non menée à terme

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

3968 W 1-12

Date

2011-2018

Présentation du contenu

Tracé de la manifestation et des étapes, arrêté préfectoral autorisant la privatisation temporaire de la voie publique.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Circuit de moto-cross de Chanos-Curson du 31 juillet 2015.

Cote/Cotes extrêmes

3968 W 6

Date

2015

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable