Procès-verbal de recensement général des opérations de vote, candidatures (membres et délégués consulaires).

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3965 W - Préfecture, bureau du Cabinet, bureau de la représentation de l'État, pôle interventions, élections et vie politique

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3965 W - Préfecture, bureau du Cabinet, bureau de la représentation de l'État, pôle interventions, élections et vie politique

Cote/Cotes extrêmes

3965 W 1-2

Date

2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

0,28 ml

2 article(s)

Origine

Préfecture / Bureau du Cabinet / Bureau de la représentation de l'État / Pôle Interventions, élections et vie politique

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 20/10/2022

Présentation du contenu

Élections 2016 des membres et des délégués consulaires de la Chambre de Commerce et d'Industrie de la Drôme (CCI 26) : dossier administratif, propagande, procès-verbaux des opérations électorales, candidatures.

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2016

Mots clés matières

élection professionnelle

Mots clés collectivités

Chambre de commerce et d'industrie (CCI, Valence, Drôme, France)

Élections 2016 des membres et des délégués consulaires de la Chambre de Commerce et d'Industrie de la Drôme (CCI 26)

Cote/Cotes extrêmes

3965 W 1-2

Date

2016

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2016