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1027 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, Naturalisations.

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Cote/Cotes extrêmes

1027 W 1

Date

1975-1976

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme.14 rue de la manutention, 26000 Valence

Origine

Préfecture - 1ère direction - 4ème bureau - Naturalisations

Modalités d'entrées

Ce versement a été effectué en juillet 1980 par la préfecture, 1ère direction, 4ème bureau (Naturalisations)

Mode de classement

Ce versement a été traité par le chantier d'insertion des Archives de la Drôme en juillet 1998

Conditions d'accès

Tous les articles sont communicables après un délai de 50 ans.

Mots clés matières

naturalisation

Mots clés collectivités

Drôme (France). Préfecture

Naturalisations.

Cote/Cotes extrêmes

1027 W 1

Date

1975-1976

Présentation du contenu

Dossiers nominatifs de demandes accordées : B en 1976, C en 1975 et en 1976.

Conditions d'accès

Modalités d'accès

Non communicable jusqu'en 2037.

Délai

60 ans

Première année communicable

2037