2013DRCMP10002. - Route départementale n°547 (RD 547), protection contre les éboulements rocheux.

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4297 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Déplacements, Service administratif et financier, Pôle des marchés publics

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4297 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Déplacements, Service administratif et financier, Pôle des marchés publics

Cote/Cotes extrêmes

4297 W 1-17

Date

2006-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

1,7 ml

17 article(s)

Origine

Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service administratif et financier / Pôle des marchés publics

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 26/09/2025

Présentation du contenu

Marchés de travaux passés entre 2006 et 2014 par la Direction des Déplacements (SAF/PMP).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

L'intégralité des marchés de travaux a été conservé conformément à la charte d'archivage de la direction des Déplacements.

Mode de classement

Les dossiers ont été classés par année.

Conditions d'accès

L'ensemble des documents est communicable.

Mots clés lieux

Mots clés matières

travaux d'utilité publique

Marchés de travaux passés entre 2006 et 2014. - Procédure d'attribution du marché : rapport d'analyse des offres, décision d'attribution, procès-verbal de la commission d'attribution, notification, dossier du candidat retenu dont acte d'engagement, cahier des clauses administratives et techniques, bordereau des prix, mémoire technique, plan général de coordination en matière de sécurité, détail estimatif, plans, dessin, schémas. Gestion administrative du contrat : ordre de service, acte modificatif, acte de sous traitance, état liquidatif, décision de réception, bons de commande,

Cote/Cotes extrêmes

4297 W 1-17

Date

2006-2015

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable