Pellat, François.

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2 E et E - Notaires (Saint-Martin-en-Vercors)

Déplier tous les niveaux

Études notariales de Saint-Martin-en-Vercors.

Date

1561-1934

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Mots clés lieux

Saint-Martin-en-Vercors (Drôme, France)

Saint-Martin-en-Vercors. Étude n° 3 (Saint-Martin-en-Vercors, puis La Chapelle-en-Vercors).

Biographie ou Histoire

Étude transférée à La Chapelle-en-Vercors vers 1779 (?). Office supprimé en 2002.

Documents en relation

Source(s) : Arrêté du 11 juillet 2002 [JORF]

Pellat, François.

Biographie ou Histoire

Notaire actif jusque 1713.

Modalités d'entrées

Les archives départementales ne conservent aucun document de ce notaire.

Documents en relation

Source(s) : Démission en 1713 [AN, V 1/213, pièce 8].

Mots clés personnes

Pellat, François

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