465 W 1-4
Autres Cotes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Ces articles ont été versés le 17 juin 1964 par la préfecture, 2ème direction, service des bâtiments départementaux.
Mode de classement
Ce versement a été traité en janvier 1991 et a été reconstitué à partir des liasses Z 12154 à Z 12158. Ces documents sont identifiés et décrits à la boîte.
Conditions d'accès
L'ensemble des documents est communicable et consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme, 14 rue de la manutention, 26000 Valence.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Présentation du contenu
Bordereaux récapitulatifs des factures, inventaire du mobilier et du matériel détruit, état des pertes du magasin de vêture de l'assistance publique, expert: rapports, fixation des indemnités, correspondance.