Archives départementales de la Drôme
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Organisme responsable de l'accès intellectuel
Histoire de la conservation
Collection numérique des registres conservés dans les communes ou les fonds déposés, microfilmés puis numérisés à des fins de conservation.
Présentation du contenu
Registres de délibérations des communautés d'habitants conservés dans les archives des communes (série BB des archives communales, séries E, 3 E et E-dépôt des archives départementales).
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Mots clés lieux
Autres Cotes
Date
Existence et lieu de conservation des originaux
Originaux conservés aux archives communales de Tulette, sous la cote BB 24.
Existence et lieu de conservation de copies
Copie conservée aux archives départementales de la Drôme, sous la cote 1 Mi 1079.