3413 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de la Drôme, Pôle Emploi insertion, Main d'œuvre étrangère

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Cote/Cotes extrêmes

3413 W 1-40

Date

1997 - 2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Description physique

3,8 mètres linéaires

Origine

DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de la Drôme, Pôle Emploi insertion, Main d'œuvre étrangère

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 06/10/21

Présentation du contenu

Main-d'œuvre étrangère générale.

Conditions d'accès

Certains documents ne sont pas communicables de suite. Les délais sont précisés pour chaque article.

Autre instrument de recherche

3280W, 3812W, 3813W

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

3413W 1-3413W 13

Date

1997-2014

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Cote/Cotes extrêmes

3413W 1-3413W 13

Date

1997-2013

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Cote/Cotes extrêmes

3413W 7-3413W 13

Date

2006-2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Lettres C et D.

Cote/Cotes extrêmes

3413W 8

Date

2006-2013

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans ans à partir de 2013