4216 W 1-67
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 13/10/2025
Présentation du contenu
Ce versement comprend les dossiers de récolement relatifs aux travaux du tunnel des Grands Goulets sur la route départementale n°538 (RD 538) et le giratoire en amont sur la route départementale n°103A (RD 103A).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
L'intégralité du versement a été conservé conformément à la charte d'archivage de la Direction des déplacements.
Mode de classement
Les dossiers ont été classés par thématique, puis par année.
Conditions d'accès
L'ensemble des documents est communicable.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
dossiers de récolement.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
plans, notes de calcul, rapports de suivi géologique de chantier.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.