2998 W 1-40
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 2010
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Sur autorisation uniquement
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Les actes de notoriété de janvier à août 1988 et ceux de 1989, 1990 et 1991 ont été intégrés dans le bordereau 2445 W du 20/10/2000 dans la rubrique des Actes divers. Les actes de notoriété de 1992 à 1997 ont fait l'objet d'un versement le 28/01/2002, bordereau 2571 W dans la rubrique des Actes divers.
Conditions d'accès
Sur autorisation uniquement
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.