426 W 1-17
Autres Cotes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 21 novembre 1961
Mode de classement
Ce versement a été reconstitué en octobre 1988 par Dominique Bravais, TUC (travaux d'utilité commune) à partir des liasses Z 10994-11014.
Conditions d'accès
L'ensemble des documents est communicable à 50 ans.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Dossiers individuels.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Conditions d'accès
Non communicable jusqu'en 2016.
Délai60 ans
Première année communicable2016