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4122 W - Drôme. Conseil départemental, direction général adjointe des Solidarités, direction des territoires d'action médico-sociale, secteur Grand Valentinois, service Valence couronne 2, centre médico-social du Polygone (Valence), secteur protection maternelle et infantile

4122 W - Drôme. Conseil départemental, direction générale adjointe des Solidarités, direction des territoires d'action médico-sociale, secteur Grand Valentinois, service Valence couronne 2, centre médico-social du Polygone (Valence), secteur protection maternelle et infantile

Cote/Cotes extrêmes

4122 W 1

Date

2013-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

0.10 ml

1 article(s)

Origine

Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Grand Valentinois / Service Valence Couronne 2 / Centre médico-social du Polygone (Valence)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 27/02/2024

Présentation du contenu

Fiches médicales de l'enfant pour la PMI du Polygone (année 2012).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conformément à la charte d'archivage de la DGA Solidarités 9/10 dossiers ont été éliminés.

Mode de classement

Echantillonnage des dossiers clos : conservation d'1 dossier sur 10.

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2013

Les dossiers ne sont communicables qu'après un délai de 50 ans minimum et pouvant aller jusqu'à 120 ans selon la nature des documents.

Mots clés lieux

Valence (Drôme, France) -- Rue Maryse Bastié

Mots clés matières

protection maternelle et infantile

Mots clés collectivités

Drôme (France). Conseil départemental. Centre médico-social du Polygone (Valence)