4190 W 1-12
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 23/07/2024
Présentation du contenu
Contributions indirectes. - Registre N°17 de Déclarations Diverses. Déclaration de soutirage, de retrait de véhicule, de mise en circulation de véhicule, d'achat de véhicule - d'arrêt de circuler de camion, de vente de camion, d'ouverture de débit de boisson, de licence 1er catégorie, de spectacle de cirque, de recette de débit de boissons, de manège auto scooter, mise en cuve, descellement, destruction de mare, vente alambic, tir, manège enfantin, confiserie, stock, vendange, arrachage de vigne, taxe d'armement (1936-1965)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Registre N°17
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable