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4140 W - Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone sud / Centre technique départemental de Pierrelatte / Centre d'exploitation départemental de Grignan

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4140 W 1-9

Date

1940-2002

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

0.40 ml

9 article(s)

Origine

Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone sud / Centre technique départemental de Pierrelatte / Centre d'exploitation départemental de Grignan

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 17/04/2024

Mots clés matières

route départementale

Cote/Cotes extrêmes

4140 W 2-9

Date

1940-2002

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

4140 W 5-8

Date

1940-2002

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Route départementale 541 (Drôme, France)

Déviation de Grignan.

Cote/Cotes extrêmes

4140 W 7

Date

1988-1993

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Enquête publique (1988), étude d'impact (1988), plan parcellaire (1989), étude de drainage (1990), comptes rendus de réunions (1994-1996), contrôles béton (1992-1993).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable