2093 W - Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux.

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Autres Cotes

2093 W 1-515

Date

1969-1978

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme.14 rue de la manutention, 26000 Valence

Importance matérielle

515

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Origine

Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

Modalités d'entrées

Versement traité par le personnel du chantier d'insertion en avril 1996.

Conditions d'accès

L'ensemble des documents est communicable.

Cote/Cotes extrêmes

2093 W 74-76, 97-102, 150-161, 298-309

Date

1972-1975

Cote/Cotes extrêmes

2093 W 75-76, 98-101, 153, 298-302

Date

1972-1975

Contrats de prêts ; cessions de terrains ; acquisitions de véhicules ; honoraires ; travaux ; aménagement de la CPAM, construction et extension de la MJC, extension de l'école maternelle, aménagement du carrefour dé la ZI, d'une aire de stationnement, démolition d'immeuble, réfection de façade, éclairage du carrefour du CD 93, voirie, couverture du ruisseau Saint Ferréol, assainissement du nouveau cimetière, constructions au tennis, construction d'un bâtiment sanitaire, aménagement d'un terrain de camping, remplacement de châssis au lycée, locaux des pompiers.

Cote/Cotes extrêmes

2093 W 300

Date

1975