3456 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction des Affaires juridiques, Service Courrier-Assemblée

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3456 W 1-7

Date

1993-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

0,7 ml, 7 article(s)

Origine

Conseil général / DGA Ressources / Direction des Affaires juridiques / Service Courrier-Assemblée

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 28/09/2017

Présentation du contenu

Fonctionnement du service courrier, mise en place du logiciel Kolok (marché, formations, évolutions...)

Réunions du service du courrier de mai 2008 à décembre 2015 : compte-rendus, audit courrier février 2011 et octobre 2012, groupe de travail et réorganisation du service.

Cote/Cotes extrêmes

3456 W 1

Date

2008-2015

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2015