1295 W 1-4
Autres Cotes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Ce versement a été trouvé dans la commune de la Motte Chalancon par M. Bruno Poinas archiviste itinérant et versé le 4 avril 1986.
Mode de classement
Ce versement a été traité en 1994 par Christine Vitaloni.
Conditions d'accès
L'ensemble des documents est communicable sauf l'article 1 : 60 ans.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Conditions d'accès
Non communicable jusqu'en 2027.
Délai60 ans
Première année communicable2027
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