3407 W 1-415
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 23 juin 2017
Présentation du contenu
Dossiers d'entreprises : contrôles d'établissements, relations individuelles et collectives, hygiène, sécurité, conditions de travail, formation professionnelle et institutions représentatives du personnel.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
I: contrôle de l'établissement. II: relations individuelles et collectives. III: hygiène, sécurité, conditions de travail. IV: emploi-formation professionnelle. V: institutions représentatives du personnel.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
I: visites et suites (1985-1995), données générales(1992-1996), II: conflits (1990,1996), accords d’entreprise (1993-1994), III: CHSCT (courriers, désignation membres,compte rendu de réunions,déliberation (1989-1998)), enquêtes A.T. 1995-1996), rapports CRAM (1995,1997), chantier amiante (1998), données HSCT (1992-1993), médecine du travail (1988), IV égalité hommes-femmes (1996), V: délégués syndicaux (correspondance 1991-1995), CE correspondance (1996).
Conditions d'accès
Communicable au bout de 95 ans à partir de 1998
Mots clés matières
Mots clés collectivités