Pièces préparatoires : déclarations de succession, relations avec le receveur de l'Enregistrement (14 septembre 1886-19 août 1889).

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2 E et E - Notaires (Tain-l'Hermitage)

Déplier tous les niveaux

Études notariales de Tain-l'Hermitage.

Date

1517-1877

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Mots clés lieux

Tain-l'Hermitage (Drôme, France)

Tain-l'Hermitage. Étude n° 7.

Cluze, Félix Marie Joseph.

Biographie ou Histoire

Notaire actif entre 1886 et 1895.

Successeur de : Cluze, Jean Joseph.

Documents en relation

Source(s) : Décret du 21 août 1886 [AD26, UP 4235]. Aliénation en 1895 [AN, 20030056/7].

Mots clés personnes

Cluze, Félix Marie Joseph

Varia.

Pièces préparatoires : déclarations de succession, relations avec le receveur de l'Enregistrement (14 septembre 1886-19 août 1889).

Cote/Cotes extrêmes

2 E 7900

Date

14 septembre 1886-19 août 1889

Existence et lieu de conservation de copies

Copie de substitution cotée 2 Mi 4706/R1 (2009).

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