3948 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités, Direction des territoires d'Action Médico Sociale, Secteur Vallée de Drôme, Service Vallée de la Drôme Diois, Infirmières Santé Publique

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Cote/Cotes extrêmes

3948 W 1-3

Date

1998-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

0,30 ml

3 article(s)

Origine

Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Vallée de Drôme / Service Vallée de la Drôme Diois / Infirmières Santé Publique

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 15/12/2022

Présentation du contenu

Dossiers médicaux de suivi tuberculose et registres des vaccinations publiques pour le territoire du Diois.

Mode de classement

Les dossiers individuels du patient ont été classés alphabétiquement, puis par année.

Conditions d'accès

Les dossiers médicaux ne seront communicables qu'après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance de la personne ou 25 ans à compter de la date de décès.

Cote/Cotes extrêmes

3948 W 1-2

Date

1998-2017

Présentation du contenu

Dossiers individuel du patient classé alphabétiquement, puis par année.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2017

1998-2007

Cote/Cotes extrêmes

3948 W 1

Date

1998-2007

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2007