Arpavon. - N°2 RIDAO David.

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3594 W - Direction départementale des territoires / Unité territoriale sud

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3594 W - Direction départementale des territoires / Unité territoriale sud

Cote/Cotes extrêmes

3594 W 1-495

Date

2010-2012

Description physique

3,2 ml

Modalités d'entrées

Versement entré le 27 juin 2023.

Présentation du contenu

Versement des certificats d'urbanisme B opérationnels (2010-2012) et des déclarations préalables valant division (2010-2012).

Conditions d'accès

Les documents sont soumis à un délai de communicabilité de 50 ans.

Mots clés matières

urbanisme

Certificats d'urbanisme B opérationnels.

Cote/Cotes extrêmes

3594 W 1-353, 464-495

Date

2010-2012

2010.

Cote/Cotes extrêmes

3594 W 1-142

Date

2010

Conditions d'accès

Communicable à partir de 2061.