![Archives départementales de la Drôme](/assets/src/Custom/assets/static/front/img/icono-logo/logo-header.ab48b8bb95cafe38ec1ffcc84a9027ca.png)
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Présentation du contenu
Cet inventaire méthodique regroupe les versements suivants : 2W, 159W, 452W, 463W, 464W, 542W, 543W, 610W, 622W, 670W, 727W, 775W, 796W, 850W, 884W, 1075W, 1113W, 1164W, 1175W, 1176W, 1180W, 1212W, 1238W, 1299W, 1346W, 1444W, 1469W, 1480W, 1503W, 1515W, 1516W, 1524W, 1528W, 1546W, 1559W, 1707W, 2687W.
Mode de classement
Les différents versements ont été reclassés entre 2009 et 2016. Suite à ce retraitement, 93 ml ont été éliminés sur un total de 193 ml. Les éliminations ont été réalisées en application de l'instruction DPACI/RES/2004/01 du 5 janvier 2004 sur le traitement et la conservation des archives relatives aux élections politiques postérieures à 1945.
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Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Procès-verbaux des opérations de vote dans la commune, procès-verbaux du recensement des votes fait au bureau centralisateur, états des suffrages obtenus par chaque candidat, bulletins de vote, tableaux du conseil municipal, procès-verbaux de l'installation du conseil municipal et de l'élection d'un maire et des adjoints (classement par canton puis par ordre alphabétique des communes).
Seuls ont été conservés quelques bulletins de vote annulés portant des annotations. Des tableaux du conseil municipal peuvent-être joints aux procès-verbaux d'installation.
Cote/Cotes extrêmes
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Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
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Mots clés lieux