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3382 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Bâtiments, Service Drôme Centre

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Cote/Cotes extrêmes

3382 W 1 - 40

Date

1977-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

4,20 ml, 39 article(s)

Origine

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Bâtiments / Service Drôme Centre

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 21/04/2014

Présentation du contenu

Dossiers d'aménagement et de construction des bâtiments départementaux.

Mots clés collectivités

Drôme. Conseil départemental

Cote/Cotes extrêmes

3382 W 18 - 35

Date

1991-2003

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003

Mots clés lieux

Médiathèque Vallée de la Drôme (Crest), Crest

Mots clés matières

médiathèque, construction

Étude géotechnique, avant-projet sommaire, rapport d'analyse des offres, procès-verbal de la commission d'appel d'offres, lettres aux entreprises retenues, avis de publicité, délibérations, avis sur les documents d'exécution, planning, commande groupe froid, plans parvis gare, prescriptions de sécurité ferroviaires, convention assurance, plan général de coordination.

Cote/Cotes extrêmes

3382 W 18

Date

1999-2000

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003