17 frimaire an X-6e jour complémentaire an XI

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2 E et E - Notaires (Puy-Saint-Martin)

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Études notariales de Puy-Saint-Martin.

Date

1770-1948

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Mots clés lieux

Puy-Saint-Martin (Drôme, France)

Puy-Saint-Martin. Étude n° 2.

Biographie ou Histoire

Office créé en 1770.

Documents en relation

Source(s) : Provision d'office "non compris dans les états de réserve en vertu de l'édit du mois d'avril 1664 auquel n'a été pourvu" du 21 février 1770 [AN, V 1/452, pièce 47]

Courbassier, Honoré Joseph (1760-1816).

Biographie ou Histoire

Né vers 1760 [décédé à l'âge de 56 ans en 1816].

Décédé le 8 juin 1816 à Puy-Saint-Martin.

Notaire actif jusque 1816.

Documents en relation

Source(s) : Décès en 1816 [AN, BB 10/442].

Mots clés personnes

Courbassier, Honoré Joseph (1760-1816)

Minutes.