4083 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Vallée de la Drôme (Crest)

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Cote/Cotes extrêmes

4083 W 1-88

Date

2010-2018

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

1,4 ml

88 article(s)

Origine

Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Vallée de la Drôme (Crest)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 04/12/2023

Présentation du contenu

Programmation des Comités locaux d'insertion de 2012 à 2018, réunions du Comité de programmation de 2013 à 2016, réunions des adjoints à l'insertion de 2011 à 2014, réunions des secrétaires CLI de 2011 à 2012, réunions avec les centres médico-sociaux de 2011 à 2012, projet de réorganisation du DIL de 2011 à 2012 et échanges avec Pôle emploi de 2011 à 2013.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Seuls les doublons ont été supprimés des dossiers.

Mode de classement

L'intégralité du fonds a été classé par thématique, puis par année.

Conditions d'accès

L'ensemble des documents est communicable.

Cote/Cotes extrêmes

4083 W 1-88

Date

2010-2018

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

4083 W 75-80

Date

2013-2016

Présentation du contenu

tableau de suivi, notes manuscrites, fiche de synthèse, relevé de décision, correspondance

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

12 janvier 2016.

Cote/Cotes extrêmes

4083 W 80

Date

2016-2016

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable