Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 04/12/2023
Présentation du contenu
Programmation des Comités locaux d'insertion de 2012 à 2018, réunions du Comité de programmation de 2013 à 2016, réunions des adjoints à l'insertion de 2011 à 2014, réunions des secrétaires CLI de 2011 à 2012, réunions avec les centres médico-sociaux de 2011 à 2012, projet de réorganisation du DIL de 2011 à 2012 et échanges avec Pôle emploi de 2011 à 2013.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Seuls les doublons ont été supprimés des dossiers.
Mode de classement
L'intégralité du fonds a été classé par thématique, puis par année.
Conditions d'accès
L'ensemble des documents est communicable.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
tableau de suivi, notes manuscrites, fiche de synthèse, relevé de décision, correspondance
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable