Procès-verbaux A et B, 1er Tour des communes suivantes : CIRCO 1 = Beaumont-Monteux - Mercurol Veaunes - Erôme - Chanos-Curson - Chantermerle les Blés - Crozes Hermitage - Granges les Beaumont - Gervans - Larnage - Bourg les Valence - Tain l'Hermitage - Serves sur Rhône - Saint Marcel les Valence - La Roche de Glun - Pont de l'Isère - Valence. CIRCO 2 = Condillac - Donzère - Allan - La Coucourde - Beaumont les Valence - Ancône - Châteauneuf du Rhône - La Bâtie-Rolland - Charols - Bonlieu sur Roubion - Cléon d'Andran - Cliousclat - Beauvallon - La Garde Adhémar - Malataverne - Les Granges Gontardes - La Laupie - Manas - Marsanne - Étoile sur Rhône - Espeluche - Loriol sur Drôme - Livron sur Drôme - Roynac - Sauzet - La Touche - Les Tourrettes - Saint Gervais sur Roubion - Mirmande - Montboucher sur Jabron - Savasse - Saulce sur Rhône - Montéléger - Rochefort en Valdaine - Puygiron - Saint Marcel les Sauzet - Portes en Valdaine - Montélimar - Pierrelatte - Portes les Valence; CIRCO 3 = Beaumont en Diois - Beaufort sur Gervanne - La Baume de Transit - La Baume Cornillane - La Bâtie des Fonts - Barsac - Barret de Lioure - Barnave - Barcelonne - Ballons - Autichamp - Aurel - Aulan - Aouste sur Sye - Aucelon - Aubres - Aubenasson - Arpavon - Arnayon - Ambonil - Allex - Aleyrac - Chabeuil - Beauvoisin - La Bégude de Mazenc - Bouvante - Bellecombe Tarendol - Bouchet - Chantemerle les Grignan - Besignan - Beaurières - Bourdeaux - Benivay Ollon - Chalancon - Bouvières - Buis les Baronnies - Bezaudun sur Bine - Chabrillan - Bellegarde en Diois - Boulc - Le Chaffal - Brette - Chamaret

Aide à la recherche

3983 W - Préfecture, bureau du Cabinet, bureau de la représentation de l'État, élections politiques

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3983 W - Préfecture, bureau du Cabinet, bureau de la représentation de l'État, élections politiques

Cote/Cotes extrêmes

3983 W 1-9

Date

2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Origine

Préfecture / Bureau du Cabinet / Bureau de la représentation de l'État / Pôle Interventions, élections et vie politique

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 02/11/2022

Présentation du contenu

Élections législatives des 11 et 18 juin 2017 : documents de propagande de chaque candidat des 4 circonscriptions ; Déclarations individuelles de candidature de chaque candidat ; Procès-verbaux C des commissions de recensement ; Principaux textes et circulaires ministériels ; Arrêté préfectoraux de nomination des membres des commissions de recensement et de propagande ; Procès-verbaux A des opérations électorales pour les communes ayant un seul bureau de vote ; Procès-verbaux B des opérations électorales des communes ayant plusieurs bureaux de vote.

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2017

Mots clés matières

élection législative

Mots clés collectivités

Drôme (France). Préfecture

Élections législatives des 11 et 18 juin 2017.

Cote/Cotes extrêmes

3983 W 1-9

Date

2017

Présentation du contenu

Documents de propagande de chaque candidat des 4 circonscriptions ; Déclarations individuelles de candidature de chaque candidat ; Procès-verbaux C des commissions de recensement ; Principaux textes et circulaires ministériels ; Arrêté préfectoraux de nomination des membres des commissions de recensement et de propagande ; Procès-verbaux A des opérations électorales pour les communes ayant un seul bureau de vote ; Procès-verbaux B des opérations électorales des communes ayant plusieurs bureaux de vote.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2018