3156W 1-2
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 20/11/2013
Présentation du contenu
Échantillonnage des dossiers d'agréments des assistantes maternelles et familiaux (patronymes B et T).
Conditions d'accès
Sur autorisation uniquement
Communicable après un délai de 50 ans.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Enquêtes, correspondance, rapports, attestations, documents médicaux.
Seuls ont été conservés les dossiers dont le patronyme commence par B et T.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Sur autorisation uniquement
Communicable après un délai de 50 ans.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Sur autorisation uniquement
Communicable après un délai de 50 ans.