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253 W - Direction départementale de la population.

Versement de la direction départementale de la population.

Autres Cotes

253 W 1-25

Date

1937-1955

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme. 14 rue de la manutention, 26000 Valence

Importance matérielle

25

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Origine

Direction départementale de la population.

Modalités d'entrées

Versement du 26 septembre 1957.

Mode de classement

Ce versement a été traité en octobre 1989 par Catherine Miquet, agent admnistratif territorial, à partir des liasses Z 8606-8630.

Conditions d'accès

Archives publiques

Les articles 1-3, 7-11 : 60 ans ; 4-6, 12-25 : communicable.