Autres Cotes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 26 septembre 1957.
Mode de classement
Ce versement a été traité en octobre 1989 par Catherine Miquet, agent admnistratif territorial, à partir des liasses Z 8606-8630.
Conditions d'accès
Les articles 1-3, 7-11 : 60 ans ; 4-6, 12-25 : communicable.
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