Cote/Cotes extrêmes
Date
Modalités d'entrées
Versement.
Présentation du contenu
Dossier des communes : avis du point de vue architectural sur les demandes d'autorisation de construire ou de lotir.
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des communes.
Conditions d'accès
Communicable (Archives publiques)
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Correspondances (1921-2015), Porte du Baron (1982), Chapelle Notre-Dame des Grâces (1974), centre ancien : documentation historique, éolienne (2003-2005), centrale cogénération biomasse exploitation Tricastin (2011), installation classée (2012), projet ATLAS installation nucléaire (2014), restauration des tableaux de l'église, demande de subvention (2015), gendarmerie (2010), ANRU, halles couvertes (2012).
Mots clés lieux
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.