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307 W - Préfecture, 3eme direction, 2eme bureau.

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Autres Cotes

307 W 1-14

Date

1944-1957

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme14 rue de la manutention, 26000 Valence.

Importance matérielle

14

Origine

Préfecture, 3e direction, 2e bureau

Modalités d'entrées

Versement du 7 janvier 1960.

Mode de classement

Ce versement a été reconstitué en octobre 1989 par Martine Mollaret, aide agent technique, à partir des liasses Z 9224 à 9250.

Conditions d'accès

Archives publiques

L'ensemble des documents est communicable.

Chambre de commerce de Valence et de la Drôme et tribunal de commerce de Romans-sur-Isère. - Listes électorales.

Cote/Cotes extrêmes

307 W 12

Date

1956

Caractéristiques physiques

Document d'archives