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2 E et E - Notaires (Saint-Martin-en-Vercors)

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Date

1561-1934

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Mots clés lieux

Saint-Martin-en-Vercors (Drôme, France)

Biographie ou Histoire

Étude transférée à La Chapelle-en-Vercors vers 1779 (?). Office supprimé en 2002.

Documents en relation

Source(s) : Arrêté du 11 juillet 2002 [JORF]

Arnaud, Pierre André.

Biographie ou Histoire

Notaire actif entre 1817 et 1820.

Successeur de : Drojat, Louis Joseph.

Modalités d'entrées

Les archives départementales ne conservent aucun document de ce notaire.

Documents en relation

Source(s) : Ordonnance du 2 janvier 1817 [AN, 20030056/7]. Démission en 1820 [AN, 20030056/7].

Mots clés personnes

Arnaud, Pierre André