3407 W 1-415
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 23 juin 2017
Présentation du contenu
Dossiers d'entreprises : contrôles d'établissements, relations individuelles et collectives, hygiène, sécurité, conditions de travail, formation professionnelle et institutions représentatives du personnel.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
I: contrôle de l'établissement. II: relations individuelles et collectives. III: hygiène, sécurité, conditions de travail. IV: emploi-formation professionnelle. V: institutions représentatives du personnel.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
I: données générales (coupures de presse 1992,1994), III: PV réunions CHSCT (1994,1996,2007-2010), bilans CHSCT (2007,2010), enquêtes accidents du travail (1995-1996,2007-2008,2010), IV: licenciement économique de plus de 10 salariés (P.S.E.2007),
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation 5 ans après 2010
Conditions d'accès
Communicable au bout de 97 ans à partir de 2010
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