3382 W 1 - 40
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 21/04/2014
Présentation du contenu
Dossiers d'aménagement et de construction des bâtiments départementaux.
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Réglement, programme détaillé approche paysagère et recommandations énergétiques (février 1998), questions des candidats, élèments de réponses, réponses de la CAUE, compte-rendu de réunion (20 février 1998), cadre de l'acte d'engagement, cadre du CCAP, documents relatifs au site : plan cadastral, plans topographiques, extrait du POS de Crets, schéma des réseaux, étude géothechnique établi par Géoplus (février 1998).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003